Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles sur ce site internet est :

TrendysTrends
Entreprise individuelle de droit néerlandais
Exerçant sous le nom commercial Rose & Marie

Propriétaire : Mark van Vliet
Polderbrink 24
2411 ZN Bodegraven
Pays-Bas

Site internet : www.roseetmarie.fr
E-mail : contact@roseetmarie.fr
Téléphone : +31 6 50267176
Numéro d’immatriculation au registre du commerce (KvK) : 91645700
Numéro de TVA intracommunautaire : NL004905603B69

Vous trouverez des informations complémentaires sur notre entreprise et nos coordonnées dans nos mentions légales.

2. Informations générales relatives au traitement des données

Nous traitons des données personnelles uniquement dans la mesure nécessaire au fonctionnement de notre boutique en ligne, au traitement des commandes, à la communication avec nos clients, au respect de nos obligations légales ou aux autres finalités décrites dans la présente politique de confidentialité.

Les données personnelles désignent toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.

Selon la finalité concernée, le traitement repose notamment sur les bases juridiques suivantes :

  • Article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD : consentement ;

  • Article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD : exécution d’un contrat ou mesures précontractuelles ;

  • Article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD : respect d’une obligation légale ;

  • Article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD : poursuite de nos intérêts légitimes, sous réserve que ne prévalent pas les intérêts, les libertés ou les droits fondamentaux de la personne concernée.

3. Mise à disposition du site et journaux du serveur

Lorsque vous consultez notre site, certaines informations techniques peuvent être traitées automatiquement.

Il peut notamment s’agir des données suivantes :

  • adresse IP ;

  • date et heure de la consultation ;

  • page ou fichier consulté ;

  • page précédemment consultée ;

  • type et version du navigateur ;

  • système d’exploitation ;

  • type d’appareil ;

  • paramètres linguistiques ;

  • zone géographique approximative ;

  • messages d’erreur et données techniques de diagnostic.

Ces données sont traitées afin de :

  • assurer le fonctionnement technique du site ;

  • garantir la stabilité et la sécurité de la boutique en ligne ;

  • détecter et corriger les erreurs techniques ;

  • prévenir les abus, les fraudes et les accès non autorisés ;

  • assurer un affichage correct sur différents appareils.

Ce traitement repose sur l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.

Notre intérêt légitime consiste à assurer un fonctionnement sécurisé, stable et efficace de notre boutique en ligne.

4. Shopify

Notre boutique en ligne fonctionne au moyen de la plateforme de commerce électronique Shopify.

Pour les commerçants établis en Europe, le cocontractant de Shopify est en principe :

Shopify International Limited, Irlande

Shopify fournit notamment les fonctionnalités techniques suivantes :

  • hébergement et mise à disposition de la boutique en ligne ;

  • panier et passage de commande ;

  • gestion des clients et des commandes ;

  • intégration des moyens de paiement ;

  • contrôles de sécurité et de prévention de la fraude ;

  • informations relatives à l’expédition et au suivi des commandes ;

  • gestion des comptes clients ;

  • fonctions relatives à la confidentialité et au consentement ;

  • analyse des erreurs techniques.

Dans le cadre de l’utilisation de notre boutique, Shopify peut notamment traiter les données suivantes :

  • nom ;

  • adresse e-mail ;

  • numéro de téléphone ;

  • adresses de facturation et de livraison ;

  • adresse IP ;

  • informations relatives à l’appareil et au navigateur ;

  • données relatives aux commandes et aux produits ;

  • statut du paiement ;

  • informations relatives aux transactions ;

  • informations d’expédition ;

  • communications avec le service client.

Lorsque Shopify traite des données personnelles pour notre compte, ce traitement est encadré par un contrat de sous-traitance.

Dans le cadre de certains services ou de certaines fonctionnalités supplémentaires, Shopify peut également traiter des données personnelles sous sa propre responsabilité.

Les données des clients résidant dans l’Espace économique européen sont en principe initialement traitées par Shopify International Limited en Irlande.

Shopify peut faire appel à des sociétés affiliées et à des sous-traitants ultérieurs. Des données peuvent alors être traitées en dehors de l’Espace économique européen.

Les transferts internationaux sont effectués conformément aux exigences légales applicables, notamment sur le fondement :

  • d’une décision d’adéquation ;

  • de garanties contractuelles appropriées ;

  • des clauses contractuelles types de la Commission européenne ;

  • de mesures de protection techniques et organisationnelles supplémentaires ;

  • de toute autre base de transfert autorisée par la loi.

5. Commandes et exécution du contrat

Lorsque vous passez une commande, nous traitons les informations nécessaires à son traitement et à son exécution.

Il peut notamment s’agir des données suivantes :

  • prénom et nom ;

  • adresse de facturation ;

  • adresse de livraison ;

  • adresse e-mail ;

  • numéro de téléphone, s’il est fourni ;

  • articles commandés ;

  • tailles, couleurs et variantes ;

  • numéro de commande ;

  • montant de la commande ;

  • mode et statut du paiement ;

  • informations d’expédition ;

  • numéro de suivi ;

  • données relatives aux retours, remboursements et réclamations ;

  • communications concernant la commande.

Ces données sont notamment traitées afin de :

  • traiter et confirmer la commande ;

  • traiter le paiement ;

  • préparer et expédier les produits ;

  • permettre le suivi de l’envoi ;

  • communiquer avec le client ;

  • traiter les retours et les remboursements ;

  • traiter les réclamations et demandes liées à la conformité ;

  • respecter nos obligations légales de conservation.

La base juridique de ce traitement est l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Lorsque nous devons conserver certaines données de commande, de paiement, de facturation ou de comptabilité en raison d’une obligation légale, le traitement repose également sur l’article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD.

6. Compte client

Lorsqu’il est possible de créer ou d’utiliser un compte client sur notre site, nous traitons les données nécessaires à son fonctionnement.

Il peut notamment s’agir des informations suivantes :

  • nom ;

  • adresse e-mail ;

  • adresses de livraison et de facturation ;

  • historique des commandes ;

  • informations relatives aux retours et remboursements ;

  • paramètres du compte ;

  • informations de connexion et de sécurité.

Le traitement est nécessaire à la création, à la mise à disposition et à la gestion du compte client.

Sa base juridique est l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Vous pouvez demander la suppression de votre compte client.

Les données relatives aux commandes, paiements, factures et opérations comptables soumises à une obligation légale de conservation peuvent rester enregistrées après la suppression du compte.

7. Traitement des paiements

Nous faisons appel à des prestataires de paiement externes pour traiter les paiements.

Les modes et prestataires de paiement disponibles sont indiqués lors du passage de la commande.

Selon le mode choisi, les données suivantes peuvent notamment être transmises au prestataire concerné :

  • nom ;

  • adresse de facturation ;

  • adresse e-mail ;

  • numéro et montant de la commande ;

  • devise ;

  • mode de paiement ;

  • données et statut de la transaction ;

  • adresse IP ;

  • informations relatives à l’appareil et au navigateur ;

  • informations nécessaires à la prévention de la fraude.

Les données bancaires, numéros complets de carte de paiement et autres informations de paiement confidentielles sont généralement traités directement par le prestataire de paiement concerné.

Nous recevons normalement uniquement les informations de paiement et de statut nécessaires au traitement de la commande.

Le traitement repose sur l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Lorsque des données sont traitées pour prévenir la fraude, les abus ou les défauts de paiement, le traitement peut également reposer sur l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.

Les prestataires de paiement peuvent traiter certaines données sous leur propre responsabilité, notamment pour :

  • vérifier l’identité ou la solvabilité ;

  • prévenir la fraude ;

  • respecter leurs obligations en matière de lutte contre le blanchiment d’argent ;

  • respecter leurs obligations légales de conservation ;

  • faire valoir leurs propres créances.

La politique de confidentialité du prestataire sélectionné lors du paiement s’applique également à ces traitements.

8. Expédition, traitement logistique et suivi

Pour préparer, expédier et livrer votre commande, nous pouvons transmettre les données nécessaires aux destinataires suivants :

  • partenaires logistiques ;

  • fournisseurs ;

  • prestataires d’entreposage ;

  • transporteurs et services de livraison ;

  • prestataires de suivi des colis ;

  • fournisseurs d’applications d’expédition et de suivi.

Les données transmises peuvent notamment comprendre :

  • nom ;

  • adresse de livraison ;

  • adresse e-mail ;

  • numéro de téléphone, lorsque celui-ci est nécessaire à la livraison ;

  • numéro de commande ;

  • informations relatives aux produits et variantes ;

  • numéro d’expédition ;

  • statut d’expédition et de livraison.

Seules les données nécessaires à la préparation, à l’expédition, à la livraison et au suivi de la commande sont transmises.

La base juridique est l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Lorsque des prestataires situés en dehors de l’Espace économique européen interviennent, le transfert est effectué conformément aux exigences légales applicables aux transferts internationaux de données.

9. Prise de contact et service client

Lorsque vous nous contactez par e-mail, au moyen d’un formulaire ou par un autre canal, nous traitons les informations que vous nous transmettez.

Il peut notamment s’agir des éléments suivants :

  • nom ;

  • adresse e-mail ;

  • numéro de téléphone ;

  • numéro de commande ;

  • contenu, date et heure du message ;

  • photographies ;

  • documents ;

  • preuves d’expédition ;

  • informations concernant les retours, réclamations et remboursements ;

  • informations relatives à une rétractation ou à un litige.

Lorsque votre demande concerne une commande, un contrat ou une mesure précontractuelle, le traitement repose sur l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Pour les demandes générales, il repose sur l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.

Notre intérêt légitime consiste à traiter, documenter et répondre correctement aux demandes de nos clients.

10. Messages de service et messages transactionnels

Nous pouvons vous envoyer les messages nécessaires au traitement d’une commande, à l’exécution d’un contrat ou à la sécurité.

Il peut notamment s’agir :

  • de confirmations de commande ;

  • d’informations de paiement ;

  • de confirmations d’expédition ;

  • d’informations de suivi ;

  • d’informations concernant un problème de livraison ;

  • de réponses du service client ;

  • d’instructions de retour ;

  • de confirmations de remboursement ou de rétractation ;

  • de messages concernant la sécurité ou votre compte.

Ces messages ne constituent pas de la publicité générale.

Le traitement repose sur l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

11. Newsletter et marketing par e-mail

Lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter ou acceptez de recevoir d’autres communications commerciales, nous pouvons notamment traiter :

  • votre adresse e-mail ;

  • votre nom, si vous l’avez fourni ;

  • la date et l’heure de votre inscription ;

  • les données relatives à votre consentement et à sa confirmation ;

  • les informations relatives à la délivrance des messages ;

  • les ouvertures et clics, si vous y avez consenti ;

  • vos centres d’intérêt concernant nos produits ;

  • votre historique de commandes, si vous avez consenti à la personnalisation des communications.

L’envoi de communications commerciales repose en principe sur votre consentement, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir :

  • au moyen du lien de désinscription présent dans chaque e-mail commercial ; ou

  • en nous écrivant à contact@roseetmarie.fr.

Le retrait du consentement ne porte pas atteinte à la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

Klaviyo

Nous utilisons Klaviyo pour envoyer, personnaliser et analyser nos communications par e-mail.

Le prestataire est :

Klaviyo, Inc., États-Unis

Klaviyo peut notamment traiter :

  • le nom ;

  • l’adresse e-mail ;

  • le numéro de téléphone, s’il est fourni ;

  • les données relatives au consentement ;

  • les informations relatives aux commandes et aux produits ;

  • le contenu du panier ;

  • les informations de passage de commande ;

  • les interactions avec les e-mails ;

  • les informations relatives à l’appareil et au navigateur ;

  • l’adresse IP ;

  • les données relatives aux cookies et à l’utilisation du site, lorsque vous y avez consenti.

Lorsque Klaviyo traite des données personnelles pour notre compte, le traitement est encadré par un contrat de sous-traitance.

Klaviyo traite et conserve en principe les données de ses clients aux États-Unis.

Les transferts internationaux sont effectués conformément aux exigences légales, notamment sur le fondement du cadre de protection des données UE–États-Unis ou des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

12. Rappels de panier et de commande inachevée

Lorsque vous avez consenti à recevoir ces messages, nous pouvons vous envoyer des rappels concernant un panier ou un passage de commande non finalisé.

Les données suivantes peuvent notamment être traitées :

  • adresse e-mail ;

  • contenu du panier ;

  • articles, tailles et variantes sélectionnés ;

  • moment de l’abandon du panier ;

  • statut du passage de commande ;

  • données techniques d’interaction.

Les rappels commerciaux sont uniquement envoyés sur le fondement de votre consentement, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment au moyen du lien de désinscription ou en nous contactant.

13. Cookies et technologies similaires

Notre site utilise des cookies et des technologies similaires.

Les cookies sont de petits fichiers ou informations pouvant être enregistrés ou lus sur votre appareil.

Nous distinguons notamment :

  • les cookies strictement nécessaires ;

  • les cookies fonctionnels ;

  • les cookies de mesure d’audience ;

  • les cookies de marketing et de publicité.

Cookies strictement nécessaires

Ces cookies sont utilisés lorsqu’ils sont indispensables au fonctionnement et à l’utilisation de la boutique.

Ils permettent notamment :

  • le fonctionnement du panier ;

  • le passage de la commande ;

  • la sélection de la langue et de la région ;

  • la connexion à un compte client ;

  • les fonctions de sécurité et de prévention de la fraude ;

  • l’enregistrement de vos choix en matière de confidentialité.

Les cookies et accès strictement nécessaires peuvent être utilisés sans consentement préalable, conformément aux exigences légales.

Le traitement ultérieur des données personnelles repose, selon sa finalité, sur l’article 6, paragraphe 1, point b) ou f) du RGPD.

Cookies de mesure d’audience et de marketing

Les cookies de mesure d’audience, de personnalisation, de marketing et de publicité sont uniquement utilisés après votre consentement préalable au moyen de notre bandeau de gestion des cookies, sauf lorsqu’une exemption légale est applicable.

Ces opérations reposent notamment sur :

  • l’article 82 de la loi française Informatique et Libertés concernant l’enregistrement ou la lecture d’informations sur votre appareil ;

  • l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD concernant le traitement ultérieur des données personnelles.

Vous pouvez modifier ou retirer votre consentement à tout moment depuis les paramètres de cookies du site.

Le refus des cookies non essentiels n’empêche pas l’utilisation des fonctions principales de notre boutique.

14. Pixel Meta et outils professionnels Meta

Lorsque vous y avez consenti au moyen de notre bandeau de cookies, nous utilisons le pixel Meta et, le cas échéant, d’autres outils professionnels Meta.

Ces outils peuvent également inclure l’API Conversions de Meta lorsque celle-ci est techniquement activée.

Pour les personnes résidant dans l’Espace économique européen, le prestataire est en principe :

Meta Platforms Ireland Limited, Irlande

Ces outils peuvent notamment collecter et transmettre à Meta :

  • les pages consultées ;

  • les produits visualisés ;

  • les clics et interactions ;

  • les ajouts au panier ;

  • les passages de commande ;

  • les achats et leur montant ;

  • la date et l’heure de l’interaction ;

  • les informations relatives au navigateur et à l’appareil ;

  • l’adresse IP ;

  • les identifiants de cookies ou publicitaires ;

  • des coordonnées pseudonymisées ou chiffrées, lorsque les fonctions correspondantes sont activées.

Le traitement sert notamment à :

  • mesurer l’efficacité des publicités ;

  • attribuer les achats et autres événements aux campagnes publicitaires ;

  • constituer des audiences ;

  • personnaliser la diffusion des publicités ;

  • analyser et optimiser nos campagnes ;

  • limiter la répétition des annonces.

Le pixel Meta et les fonctions comparables sont uniquement activés après votre consentement.

Les bases juridiques sont l’article 82 de la loi Informatique et Libertés et l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment depuis les paramètres de cookies.

Pour la collecte et la transmission de certaines données d’événements, Meta et nous-mêmes pouvons agir en qualité de responsables conjoints du traitement au sens de l’article 26 du RGPD.

Meta est responsable du traitement ultérieur réalisé pour ses propres finalités.

Certaines données peuvent être traitées ou transférées en dehors de l’Espace économique européen.

Ces transferts sont effectués conformément aux exigences légales, notamment sur le fondement d’une décision d’adéquation, de garanties appropriées ou des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

15. Microsoft Clarity

Lorsque vous y avez consenti au moyen de notre bandeau de cookies, nous utilisons Microsoft Clarity.

Pour les personnes résidant dans l’Espace économique européen, le prestataire est en principe :

Microsoft Ireland Operations Limited, Irlande

Microsoft Clarity est un outil d’analyse qui nous permet de comprendre comment les visiteurs utilisent notre boutique.

Clarity peut notamment traiter :

  • les pages consultées ;

  • les clics ;

  • les mouvements de souris et le défilement ;

  • les parcours de navigation ;

  • la durée des sessions ;

  • les informations relatives à l’appareil et au navigateur ;

  • la taille de l’écran ;

  • les paramètres linguistiques ;

  • la zone géographique approximative ;

  • les erreurs techniques ;

  • les identifiants de session pseudonymes ;

  • les interactions avec les éléments du site.

Clarity peut notamment :

  • créer des cartes thermiques ;

  • enregistrer le déroulement des sessions ;

  • identifier des schémas d’utilisation ;

  • mettre en évidence des problèmes techniques ou fonctionnels ;

  • détecter les clics sans effet ou répétés.

Les champs de saisie et les contenus susceptibles de contenir des informations personnelles ou confidentielles doivent être masqués au moyen de fonctions techniques.

Microsoft Clarity est uniquement activé après votre consentement.

Les bases juridiques sont l’article 82 de la loi Informatique et Libertés et l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment depuis les paramètres de cookies.

Microsoft indique notamment les durées de conservation suivantes :

  • enregistrements de sessions : en principe 30 jours ;

  • données de clic et de cartes thermiques : en principe neuf mois ;

  • sessions marquées ou enregistrées comme favorites : en principe neuf mois.

Les données Clarity peuvent être traitées et conservées dans des centres de données situés aux États-Unis.

Microsoft peut traiter certaines données sous sa propre responsabilité.

Les transferts internationaux sont effectués conformément aux exigences légales applicables.

16. Prévention de la fraude et sécurité

Afin de prévenir la fraude, les abus, les paiements non autorisés, les prises de contrôle de comptes et d’autres incidents de sécurité, nous pouvons analyser les informations relatives aux commandes et aux accès.

Il peut notamment s’agir :

  • de l’adresse IP ;

  • des informations relatives au navigateur et à l’appareil ;

  • des adresses de facturation et de livraison ;

  • du montant et de la fréquence des commandes ;

  • du statut du paiement ;

  • d’incidents antérieurs relatifs aux commandes ou paiements ;

  • d’indices révélant des comportements inhabituels ;

  • d’informations fournies par les prestataires de paiement ou de sécurité.

Le traitement repose sur l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.

Notre intérêt légitime consiste à protéger nos clients, notre boutique, nos processus de paiement et d’expédition ainsi que les actifs de notre entreprise contre la fraude, les abus et les accès non autorisés.

Lorsque des prestataires de paiement, de plateforme ou de sécurité effectuent leurs propres contrôles, leur politique de confidentialité s’applique également.

17. Destinataires des données personnelles

Lorsque cela est nécessaire à la finalité concernée, des données personnelles peuvent notamment être transmises aux catégories de destinataires suivantes :

  • Shopify et les hébergeurs techniques ;

  • prestataires de paiement, banques et services financiers ;

  • partenaires logistiques et prestataires d’entreposage ;

  • fournisseurs ;

  • transporteurs et services de livraison ;

  • prestataires de suivi des colis ;

  • prestataires chargés des retours et rétractations ;

  • prestataires de service client et de communication ;

  • services d’e-mail et de newsletter ;

  • prestataires de marketing et de publicité ;

  • prestataires d’analyse et d’optimisation ;

  • prestataires informatiques, de sécurité et de maintenance ;

  • comptables et conseillers fiscaux ;

  • avocats et autres conseillers professionnels ;

  • autorités et juridictions, lorsqu’une obligation légale l’exige.

Nous ne vendons pas vos données personnelles.

Les prestataires reçoivent uniquement les données nécessaires à l’exécution de leurs services.

Lorsqu’un prestataire agit en qualité de sous-traitant, ses obligations sont encadrées par un contrat conforme aux exigences légales.

18. Transferts vers des pays tiers

Certains prestataires, sociétés affiliées ou sous-traitants auxquels nous faisons appel peuvent traiter des données en dehors de l’Espace économique européen.

Il peut notamment s’agir des États-Unis, du Canada et des pays dans lesquels interviennent nos fournisseurs ou partenaires logistiques et de livraison.

Un transfert est uniquement effectué lorsque les conditions légales sont remplies.

Il peut notamment reposer sur :

  • une décision d’adéquation de la Commission européenne ;

  • le cadre de protection des données UE–États-Unis ;

  • les clauses contractuelles types de la Commission européenne ;

  • des règles d’entreprise contraignantes ;

  • des mesures techniques et organisationnelles supplémentaires ;

  • votre consentement explicite dans les cas prévus par la loi ;

  • une autre base de transfert légalement autorisée.

Certains pays tiers peuvent ne pas offrir un niveau de protection des données équivalent à celui garanti au sein de l’Espace économique européen.

19. Durée de conservation

Nous conservons les données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire à la finalité concernée ou au respect des obligations légales de conservation.

Les critères suivants s’appliquent notamment :

  • les données relatives aux commandes, paiements, factures et opérations comptables sont conservées pendant les délais légaux applicables ;

  • les demandes adressées au service client sont conservées aussi longtemps que nécessaire à leur traitement et à leur documentation ;

  • les données relatives aux retours, réclamations et remboursements sont conservées pendant leur traitement et pendant les délais légaux de conservation ou de prescription ;

  • les données d’un compte client sont en principe conservées jusqu’à la suppression du compte, sauf obligation légale imposant une conservation plus longue ;

  • les preuves de consentement sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour démontrer la validité du consentement ;

  • les données relatives à la newsletter sont en principe conservées jusqu’au retrait du consentement ;

  • les données publicitaires sont traitées conformément aux paramètres du service concerné et jusqu’au retrait du consentement ;

  • les données Meta sont traitées conformément aux paramètres et règles de conservation de Meta ;

  • les données Clarity sont traitées selon les durées indiquées à la section 15.

Lorsque la finalité disparaît ou que le délai légal expire, les données sont supprimées ou anonymisées, sauf lorsqu’une autre base juridique justifie leur conservation.

20. Vos droits relatifs aux données personnelles

Dans les conditions prévues par la loi, vous disposez notamment des droits suivants :

  • droit d’accéder à vos données personnelles ;

  • droit de faire rectifier les données inexactes ;

  • droit de faire compléter les données incomplètes ;

  • droit à l’effacement ;

  • droit à la limitation du traitement ;

  • droit à la portabilité des données ;

  • droit de vous opposer à certains traitements ;

  • droit de retirer votre consentement ;

  • droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

E-mail : contact@roseetmarie.fr

Nous pouvons vous demander des informations appropriées afin de confirmer votre identité et d’empêcher tout accès non autorisé à vos données.

Les droits à l’effacement, à la limitation ou à l’opposition peuvent être restreints lorsque des obligations légales de conservation ou d’autres motifs juridiques impérieux s’y opposent.

21. Retrait du consentement

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir.

Ce retrait ne porte pas atteinte à la licéité des traitements effectués avant celui-ci.

Vous pouvez modifier ou retirer vos consentements relatifs aux cookies, aux outils d’analyse et au suivi depuis les paramètres de cookies de notre site.

Vous pouvez retirer votre consentement concernant les e-mails commerciaux :

  • au moyen du lien de désinscription présent dans le message concerné ; ou

  • en écrivant à contact@roseetmarie.fr.

22. Droit d’opposition

Lorsque nous traitons des données personnelles sur le fondement de l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, vous avez le droit de vous opposer à ce traitement pour des raisons tenant à votre situation particulière.

Lorsque des données sont traitées à des fins de prospection commerciale directe, vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement sans avoir à fournir de motif.

À la suite d’une opposition à la prospection directe, les données concernées ne sont plus traitées à cette fin.

23. Décisions automatisées

Nous ne prenons en principe aucune décision reposant exclusivement sur un traitement automatisé qui produirait des effets juridiques à votre égard ou vous affecterait de manière significative.

Les prestataires chargés des paiements, de la prévention de la fraude ou de la sécurité peuvent toutefois effectuer leurs propres contrôles automatisés.

Ces contrôles peuvent notamment comprendre :

  • des vérifications de solvabilité ;

  • l’autorisation d’un paiement ;

  • des contrôles de sécurité ;

  • l’évaluation d’un risque de fraude ;

  • le refus de certains modes de paiement.

La politique de confidentialité du prestataire concerné s’applique également à ces contrôles.

24. Sécurité des données

Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles, notamment contre :

  • la perte ;

  • la destruction ;

  • l’altération ;

  • l’accès ou la divulgation non autorisés ;

  • l’utilisation abusive ;

  • la suppression accidentelle.

Ces mesures peuvent notamment comprendre :

  • le chiffrement des transmissions ;

  • des restrictions d’accès ;

  • la gestion des utilisateurs et autorisations ;

  • des mesures de sécurité et de prévention de la fraude ;

  • des mises à jour régulières des logiciels ;

  • des sauvegardes ;

  • des obligations contractuelles imposées aux prestataires ;

  • le masquage technique des contenus confidentiels.

Une transmission de données par Internet totalement exempte de risques ne peut toutefois pas être garantie.

25. Mineurs

Notre boutique en ligne ne s’adresse pas spécifiquement aux enfants.

Nous ne recueillons pas sciemment les données personnelles d’un enfant lorsque le consentement légalement requis de son représentant légal fait défaut.

Les services d’analyse et de marketing ne sont pas utilisés dans le but spécifique d’observer ou de profiler des enfants.

Si vous pensez que les données d’un mineur nous ont été transmises sans autorisation, veuillez nous contacter à :

contact@roseetmarie.fr

26. Droit d’introduire une réclamation

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle si vous estimez que le traitement de vos données enfreint la législation relative à la protection des données.

Notre entreprise étant établie aux Pays-Bas, vous pouvez notamment contacter :

Autoriteit Persoonsgegevens
Pays-Bas

Vous pouvez également vous adresser à l’autorité de contrôle compétente :

  • de votre lieu de résidence ;

  • de votre lieu de travail ;

  • du lieu où la violation présumée aurait été commise.

En France, vous pouvez notamment vous adresser à :

Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)
www.cnil.fr

27. Modifications de la présente politique

Nous pouvons modifier la présente politique de confidentialité, notamment lorsque changent :

  • notre site internet ;

  • les services que nous utilisons ;

  • nos traitements de données ;

  • les exigences légales ;

  • les prescriptions des autorités ;

  • nos procédures techniques ou organisationnelles.

La version la plus récente est publiée sur ce site internet.

Dernière mise à jour : août 2026